Collectif Nouveau Souffle LBTC
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  • AG du 12 décembre 2024
  • Lettre ouverte à Mr le maire, Mmes et Mrs les conseillers.
  • Des assignations. Des questions.
    Quinze personnes censées faire partie ou être sympathisantes du collectif « Nouveau Souffle » ont été assignées devant le tribunal judiciaire de Nantes par le club et son président, Jean-Philippe Rault, accusées d’avoir tenu des propos prétendument diffamatoires à leur encontre sur le blog du collectif. Des commissaires de justice ont été mandatés pour leur remettre ces assignations en main propre.
    Comment et par qui la liste de ces quinze personnes a-t-elle été établie ? Sur quels critères ? Sachant que lors de l’AG du 27 janvier, une majorité de l’assemblée a voté en faveur du collectif (Quin Hill, 83 voix - Stéphane Izrael 82 voix ex aequo avec Jean-Marie Oulaid) le choix d’incriminer tel ou tel membre ou sympathisant supposé du collectif était large.
    La décision de déférer ces 15 personnes au tribunal engage le président en tant que personne physique mais aussi le club en tant que personne morale. Elle n’a pu donc être prise qu’avec l’assentiment du comité de direction. À quelle date ce vote a-t-il eu lieu ? Qui y a pris part ? Un compte-rendu de réunion a-t-il été établi ? Par qui sont supportés les frais et honoraires afférents à cette procédure ?
    L’audience devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Nantes, initialement prévue le 7 mai, a été reportée et fixée au 23 mai à la demande de la partie adverse. Les « assignés »  s’en remettent à la sagesse du tribunal et attendent sereinement qu’il se prononce.

À LA SUITE D'UN SIGNALEMENT MALVEILLANT, NOTRE ADRESSE MAIL : Nouveausoufflelbtc@gmx.fr  A ÉTÉ FERMÉE. IMPOSSIBLE DE LA RÉCUPÉRER, IMPOSSIBLE-  DEPUIS DEUX MOIS - DE SAVOIR QUI  NOUS A ÉCRIT.  MERCI DE BIEN NOTER NOTRE NOUVELLE ADRESSE : nouveausoufflepourlabauletc@hotmail.fr

 

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