Revue de Presse

LA BAULE TENNIS CLUB. Vice de procédure dans l’affaire de diffamation

Nouvel épisode dans la guerre qui fait rage depuis des mois au sein du La Baule tennis club (LBTC). Un chapitre qui s’est déroulé sur le terrain judiciaire.
Le président Jean-Philippe Rault avait assigné devant le tribunal de Nantes 15 personnes qu’il accusait d’avoir tenu des propos diffamatoires sur le blog
de « Nouveau souffle », le collectif des opposants.

Nullité de l’assignation

L’audience, prévue initialement le 7 mai, a été reportée une première fois au 27 mai, puis une deuxième fois au jeudi 13 juin, les deux fois à la demande de l’avocat du président
du La Baule tennis club. À l’issue de l’audience, l’affaire avait été mise en délibéré.
Jeudi 4 juillet, le juge des référés a rendu sa décision. Il a prononcé la nullité de l’assignation, la condamnation du club et de son président aux dépens et du président seul - sur ses fonds
propres - à verser 200 € à chacun des 15 assignés au titre de l’article 700 (les frais d’avocats).
« L’assignation a été déclarée nulle par le tribunal pour vice de procédure. Le fond n’a pas été jugé, a déclaré Jean-Philippe Rault à L’Écho de la Presqu’île / actu.fr. C’est juste
la forme. Ce qui s’est passé, c’est que notre cabinet d’avocats a déposé l’assignation contre tampon au greffe. C’est l’usage, mais il aurait fallu que ce soit fait par un huissier de justice, comme l’a
soulevé l’avocat de Nouveau souffle. »

« La contestation ne cesse de s’amplifier »

« Pour les quinze mis en cause, c’est une victoire incontestable. Pour tous les autres, c’est l’espoir que les choses changent, que le club soit enfin rendu à ses membres. Mais cette victoire a un goût amer », a réagi le collectif des opposants. « Dans sa vaine tentative de juguler une contestation qui ne cesse de s’amplifier, la direction du club a multiplié les attaques à l’encontre de ses membres les plus dévoués. Les juges arbitres bénévoles (assignés au tribunal) ont cessé leurs fonctions, le capitaine de l’équipe première, porte-drapeau et sponsor du club, a démissionné, la moitié des enseignants (dont l’engagement sur le terrain est un gage de vitalité pour le club) sont partis ou ont été licenciés. Des plaintes au pénal ont été déposées contre des salariés et un de nos candidats… », énumère Nouveau souffle.

« Les choses se sont calmées »

Jean-Philippe Rault ne dresse pas le même tableau : « Depuis que nous avons assigné le collectif, les choses se sont calmées et nous avons pu avancer sur beaucoup de sujets, notamment celui du directeur sportif tennis qui se met en place. On va pouvoir continuer à travailler sur ce que nous avons entrepris depuis trois ans, à savoir les intérêts du club et non les intérêts de quelques-uns. » Le bureau du club va se réunir lundi 15 juillet pour déterminer s’il fait appel ou non. À ce moment-là, Jean-Philippe Rault fera également savoir sa position à titre personnel.
• Frédéric PROT